Archives des tags : paquet neutre
Le CNCT fait de la pub sur TF1… avec quel argent?

Le CNCT fait de la pub sur TF1… avec quel argent?

Le CNCT a lancé dimanche une campagne de communication pour promouvoir le paquet neutre sur TF1. Au moment ou l’on demande a toutes les organisations de justifier de leurs dépenses, il serait de bon ton que le CNCT explique d’ou vient l’argent qui a permis de produire et de diffuser cette publicité de 30 secondes […]

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Gouverner, l’art de la fausse bonne idée

Gouverner, l’art de la fausse bonne idée

Etes vous comme moi et pensez vous que la plupart des réformes partent de bonnes intentions mais sont des fausses bonnes idées? Quelques exemples: A partir du 1 re janvier 2016, la mutuelle d’entreprise est obligatoire pour tous. Sur le papier, c’est plutot louable meme si cela a un coût certain pour les petites entreprises. […]

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Mettre les élus au pieds du mur: une question de citoyenneté

Mettre les élus au pieds du mur: une question de citoyenneté

Les élections départementales  se déroulent les 22 et 29 mars 2015. Les élus fréquentent donc les bar-tabac pour serrer des louches, souvent soutenus par les maires et députés. Chaque buraliste, chaque citoyen qui se sent humilié par la méthode gouvernementale d’infantilisation violente pour imposer son paquet neutre, doit demander à ses élus de se prononcer. […]

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Paquet neutre: reflet de la Société imposée par nos politiques

Paquet neutre: reflet de la Société imposée par nos politiques

Marisol Touraine et quelques autres élus veulent imposer le paquet de tabac neutre pour lutter contre le tabagisme. Le paquet neutre est au final, le reflet d’une Société qu’on nous propose, sans droit à la différence, un nivellement par le bas. Aussi laid que ce que les politiques ont fait de notre pays. Cette Société […]

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Légalité très contestée du projet de paquet neutre

Légalité très contestée du projet de paquet neutre

Le monde du tabac retranscrit un courrier adressé au députés  par l’Association des praticiens du droit des marques et des modèles (Apram). Les juristes spécialisés dans le droit des marques et la propriété intellectuelle font un plaidoyer sans concession contre le projet de paquet neutre: A l’heure où la contrefaçon est un fléau redoutable, l’adoption […]

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Quelles sanctions pour les pays qui ne transposent pas les directives?

Quelles sanctions pour les pays qui ne transposent pas les directives?

Sur la transposition des directives européennes: (Wikipédia) « En général, la directive fixe le délai au terme duquel la législation transposée doit être adoptée. (…) Un suivi rapproché de la transposition est assuré par la Commission européenne. (…) Les retards de notification ont un impact négatif sur l’harmonisation des lois, la réalisation du marché unique, la […]

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